MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site caa-travauxbenes.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.caa-travauxbenes.fr (le « Site »), est édité par :
SPL – Côte d’Azur Aménagement , société au capital de 225000 euros, inscrite au R.C.S. de NICE sous le numéro Nice B 798 982 583, dont le siège social est situé au 405 PRO DES ANGLAIS 06000 NICE, représenté(e) par Gérard RENAUD dûment habilité(e)
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR64798982583.
Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Gérard RENAUD .
Nous contacter
Par email : travaux@squarebenes.fr
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